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Brevet européen · EP3658979 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658979
Numéro de demande
EP18752095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
EP 17183354 26.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/069391 17.07.2018
Publication PCT
WO2019/020435 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

HOLMSTRÖM, Sven Thage Sigvard

34959 TUSLA/ISTANBUL, TR

ÇIM, Isa

34959 TUSLA/ISTANBUL, TR

UREY, Hakan

34959 TUSLA/ISTANBUL, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.