ENTWICKLUNGSKARTUSCHE

Brevet européen · EP3658993 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3658993
Numéro de demande
EP19756084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2018183058 28.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/026053 01.07.2019
Publication PCT
WO2020/066194 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 4 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

HASHIMOTO, Junichi

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

WANG, Yuwen

Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.