PROCÉDÉ POUR L'AUTHENTIFICATION D'UNE ILLUSTRATION
Brevet européen · EP3659070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659070
- Numéro de demande
- EP18749465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 23 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 19/14 (2006.01)G07D 7/20 (2016.01)G07D 7/2033 (2016.01)G07D 7/0043 (2016.01)G07D 7/202 (2016.01)
- Priorité
- FR 1757021 24.07.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/051761 12.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/020893 31.01.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
PIC, Marc
92100 Boulogne Billancourt, FR
SOUPARIS, Hugues
75012 Paris, FR
OUDDAN, Mohammed Amine
94170 Le Perreux sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.