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Brevet européen · EP3659246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659246
Numéro de demande
EP18755551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
8 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 49/10 (2006.01)
H02K 49/06 (2006.01)
B67B 3/20 (2006.01)
G01L 3/10 (2006.01)
Priorité
IT 201700084310 24.07.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/055321 18.07.2018
Publication PCT
WO2019/021117 31.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

Arol S.p.A.

Viale Italia N. 193, 14053 Canelli AT, IT

Inventeur

AMERIO, Diego

14053 Canelli (AT), IT

CIPRIANI, Marco

14053 Canelli (AT), IT

CAFFA, Marco

14053 Canelli (AT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.