ENTFERNUNGSMESSUNG MIT GLEICHZEITIGEN RAHMEN

Brevet européen · EP3659265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659265
Numéro de demande
EP18815197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/7163 (2011.01)
G01S 13/76 (2006.01)
Priorité
GB 201720550 08.12.2017
GB 201804735 23.03.2018
GB 201811245 09.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/084058 07.12.2018
Publication PCT
WO2019/110833 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Decawave Ltd.

Adelaide Chambers Peter Street, Dublin 8, IE

Inventeur

MCLAUGHLIN, Michael

Foxrock Dublin 18, IE

NIEWCZAS, Jaroslaw

05-420 Jozefow, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.