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Brevet européen · EP3659294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659294
- Numéro de demande
- EP17745344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2017
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/14 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/069208 28.07.2017
- Publication PCT
- WO2019/020197 31.01.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 22 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.06.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KOYUN, Ismet
67550 Worms, DE
SARIHAN, Tan
Potomac, Maryland 20854, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.