PERIMETER

Brevet européen · EP3659493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659493
Numéro de demande
EP18837922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
3 janv. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/024 (2006.01)
Priorité
JP 2017142538 24.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/027442 23.07.2018
Publication PCT
WO2019/021986 31.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

KOWA COMPANY, LTD.

Kowa Company Ltd.

6-29, Nishiki 3-chome, Naka-ku Nagoya-shi Aichi 460-8625, JP

Tohoku University

1-1 Katahira 2-chome, Aoba-ku Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

Inventeur

NAKAZAWA, Toru

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

HARA, Takuya

Tokyo 103-8433, JP

SHIMADA, Satoshi

Chofu-shi Tokyo 182-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.