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Brevet européen · EP3659711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659711
Numéro de demande
EP19211773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 1/04 (2006.01)
B05B 9/01 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 15/62 (2018.01)
B05B 15/63 (2018.01)
B05B 15/14 (2018.01)
Priorité
US 201862772328 P 28.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

TAM, Jimmy Wing Sum

Plymouth, MN 55447, US

OLSON, Diane L

Elk River, MN 55330, US

KINNE, Robert W

Columbia Heights, MN 55421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.