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Brevet européen · EP3659711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659711
- Numéro de demande
- EP19211773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05B 1/34 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)B05B 9/01 (2006.01)B05B 12/00 (2018.01)B05B 15/62 (2018.01)B05B 15/63 (2018.01)B05B 15/14 (2018.01)
- Priorité
- US 201862772328 P 28.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
TAM, Jimmy Wing Sum
Plymouth, MN 55447, US
OLSON, Diane L
Elk River, MN 55330, US
KINNE, Robert W
Columbia Heights, MN 55421, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.