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Brevet européen · EP3659717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659717
Numéro de demande
EP19211378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B06B 3/02 (2006.01)
B23K 20/10 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018129912 27.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

MS Ultraschall Technologie GmbH

Karlstrasse 8-20, 78549 Spaichingen, DE

Mandataire

IPS Irsch AG

Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

Inventeur

KRELL, Volker

78579 Neuhausen, DE

KELLER, Fabian

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.