OUTIL DE DÉCOUPE D'ARDOISES STABILISÉ
Brevet européen · EP3659772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659772
- Numéro de demande
- EP18208743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28D 1/22 (2006.01)B28D 1/24 (2006.01)B28D 1/32 (2006.01)B28D 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
MARCON, Lionel
95620 PARMAIN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.