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Brevet européen · EP3659858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659858
Numéro de demande
EP19219459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
3 juin 2020
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
CN 201510757603 06.11.2015
Divisionnaire de
EP16197346
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 23 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

Chen, Ying-Zhong

Wanchai, HK

Liu, Zu Jian

Wancha, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.