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Brevet européen · EP3659909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3659909
- Numéro de demande
- EP18290134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 11/26 (2006.01)B64F 5/40 (2017.01)B64D 45/00 (2006.01)B64D 15/12 (2006.01)B64D 45/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Brion, Patrice
46100 Lunan, FR
Le-Meur, Kevin
46100 Figeac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.