SAUERSTOFFSYSTEM MIT ELEKTRONISCHER DURCHFLUSSANZEIGE

Brevet européen · EP3659917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659917
Numéro de demande
EP19212170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
29 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
A62B 7/14 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
B64D 13/06 (2006.01)
Priorité
US 201862772212 P 28.11.2018
US 201916694703 25.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Zodiac Cabin Controls GmbH

Fangdieckstrasse 64, 22547 Hamburg, DE

Inventeur

Meckes, Rüdiger

D-23919 Berkenthin, DE

Westphal, Andreas

D-23701 Eutin, DE

Hollm, Marco

D-25524 Oelixdorf, DE

Tomasena, Etienne

D-23552 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.