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Brevet européen · EP3659952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3659952
Numéro de demande
EP19211350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
1 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65H 29/22 (2006.01)
B65H 31/30 (2006.01)
B65H 31/10 (2006.01)
B65H 31/36 (2006.01)
B65H 29/14 (2006.01)
B65H 31/20 (2006.01)
B65H 29/52 (2006.01)
B65H 31/18 (2006.01)
B65H 31/16 (2006.01)
Priorité
IT 201800010572 26.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 4 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  4. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Titulaire

Tecnau S.R.L.

Via Torino 603, 10015 Ivrea (TO), IT

Inventeur

MASSUCCO, Alberto

10015 IVREA, IT

TERRUSI, Francesco

10015 IVREA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.