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Brevet européen · EP3660223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660223
Numéro de demande
EP19750966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
16 nov. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/85 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
Priorité
JP 2018022422 09.02.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/003503 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/155984 15.08.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho, Koka-shi,, Shiga 528-0061,, JP

Inventeur

NAKAMURA Natsuki

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

OKA Daisuke

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

TAKEBAYASHI Yoshifumi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

YOSHIDA Hajime

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.