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Brevet européen · EP3660228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660228
Numéro de demande
EP18837352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/02 (2006.01)
F15B 11/028 (2006.01)
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 3/32 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017145751 27.07.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/027975 25.07.2018
Publication PCT
WO2019/022164 31.01.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo (S.H.I.) Construction Machinery Co., Ltd.

1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Takashi

Chiba-shi Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.