TRINK- UND BRAUCHWASSERSYSTEM

Brevet européen · EP3660234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660234
Numéro de demande
EP19210407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03B 7/04 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
Priorité
DE 202018005578 U 30.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 10 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.04.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Gebr. Kemper GmbH + Co. KG Metallwerke

Harkortstrasse 5, 57462 Olpe, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DIEKMANN, Robin

46325 Borken, DE

SPÖLER, Thomas

51427 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.