TRAGSTRUKTUR

Brevet européen · EP3660239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660239
Numéro de demande
EP19000521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04F 11/112 (2006.01)
B21D 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018106809 U 29.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Gebrüder Meiser GmbH

Edmund-Meiser-Str. 1, 66839 Schmelz, DE

Inventeur

Meiser, Wolfgang

66119 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.