KOPPLUNGSEINHEIT FÜR PANEELE

Brevet européen · EP3660241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660241
Numéro de demande
EP19212439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
5 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800010700 29.11.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  6. 22 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.03.2022

  7. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

ANDOLFATTO, Adelfo Giuseppe

36020 Pove del Grappa (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.