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Brevet européen · EP3660252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660252
Numéro de demande
EP20153585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2016
Publié
3 juin 2020
Délivré
11 août 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/614 (2015.01)
E05D 15/28 (2006.01)
E05D 15/30 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
E05F 15/649 (2015.01)
E05D 3/18 (2006.01)
A61G 3/06 (2006.01)
B60J 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201514623729 17.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Inventeur

DOSENBACH, Sajed

Winamac, Indiana 46996, US

PERKINS, Greg

Winamac, Indiana 46996, US

PUGH, Michael R.

Winamac, Indiana 46996, US

WEGNER, Christopher

Winamac, Indiana 46996, US

WOJDYLA, Adam

Carmel, Indiana 46074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.