AUTOMATISCHES TÜRSYSTEM, INSBESONDERE IN FORM EINER SCHIEBETÜR ODER EINER TELESKOPSCHIEBETÜR ODER EINER FALTTÜR UND EIN GEBÄUDE MIT EINEM SOLCHEN AUTOMATISCHEN TÜRSYSTEM
Brevet européen · EP3660253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660253
- Numéro de demande
- EP19212467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2019
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/46 (2006.01)E06B 3/28 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018106790 U 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.