WÄRMERÜCKGEWINNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3660289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660289
Numéro de demande
EP18382877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 5/02 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
F01N 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  3. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

TENIENTE MOLINOS, Jorge

36315 Vigo - Pontevedra, ES

HERMIDA DOMÍNGUEZ, Xoan Xosé

36315 Vigo - Pontevedra, ES

VIDAL GARCÍA, Ignacio

36315 Vigo - Pontevedra, ES

LAGÜELA LÓPEZ, Marta

36315 Vigo - Pontevedra, ES

LORENZO GONZÁLEZ, Manuel

36315 Vigo - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.