MOTORSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3660298 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660298
Numéro de demande
EP20153048
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
3 juin 2020
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02D 41/00 (2006.01)
F02M 26/43 (2016.01)
Priorité
US 88892810 23.09.2010
Divisionnaire de
EP10782781
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 River Road, Schenectady, NY 12345, US

Inventeur

Freund, Sebastian W.

85774 München, DE

Fritz, Jassin

80997 München, DE

Mischler, Robert

Lawrence Park, PA Pennsylvania 16531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.