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Brevet européen · EP3660317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660317
Numéro de demande
EP18208807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 17/16 (2006.01)
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

Koch, Christian

35580 Wetzlar, DE

Böttcher, Jochen

35394 Gießen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.