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Brevet européen · EP3660330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660330
Numéro de demande
EP19776046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
F15B 11/16 (2006.01)
F15B 21/08 (2006.01)
Priorité
JP 2018063053 28.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000430 10.01.2019
Publication PCT
WO2019/187489 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Inventeur

ISHII Takeshi

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

TAKAHASHI Kiwamu

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

MAEHARA Taihei

Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

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