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Brevet européen · EP3660330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660330
- Numéro de demande
- EP19776046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2019
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)F15B 21/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018063053 28.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000430 10.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/187489 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
ISHII Takeshi
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
TAKAHASHI Kiwamu
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
MAEHARA Taihei
Koka-shi, Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.