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Brevet européen · EP3660367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660367
- Numéro de demande
- EP18859197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/02 (2006.01)F15B 15/20 (2006.01)F16K 17/196 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017181837 21.09.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/034294 14.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/059136 28.03.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
ARISATO, Akira
Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.