KLEMME

Brevet européen · EP3660380 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660380
Numéro de demande
EP19215912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2017
Publié
3 juin 2020
Délivré
6 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 23/04 (2006.01)
F16L 35/00 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
GB 201606951 21.04.2016
GB 201620014 25.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  6. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Inventeur

WHITE, Nick

Falmouth, Cornwall TR11 5RJ, GB

SILLITOE, Chris

Pentwyn, Cardiff, CF23 7BR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.