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Brevet européen · EP3660390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660390
- Numéro de demande
- EP18839097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/47 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21W 102/00 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/15 (2016.01)F21S 41/255 (2018.01)F21S 41/265 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 45/49 (2018.01)F21S 41/32 (2018.01)
- Priorité
- JP 2017144119 26.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/028034 26.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/022178 31.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
ABE, Toshiya
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.