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Brevet européen · EP3660451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660451
Numéro de demande
EP18208934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
3 juin 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/08 (2006.01)
F16M 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Inventeur

HINDERLING, Jürg

CH-9437 Marbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.