ERZEUGUNG EINER KONTROLLSEQUENZ FÜR QUANTENKONTROLLE
Brevet européen · EP3660601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660601
- Numéro de demande
- EP20152714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2015
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G05B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201462054630 P 24.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 21 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Waterloo, Ontario N2J 1B9, CA
Kitchener, Ontario N2H 5N7, CA
Branchton, Ontario N0B 1L0, CA
Sydney, New South Wales 2000, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.