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Brevet européen · EP3660609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3660609
Numéro de demande
EP19205027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 19/409 (2006.01)
Priorité
DE 102018128116 09.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Liebherr-Verzahntechnik GmbH

Kaufbeurer Straße 141, 87437 Kempten, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Karl, Thomas

87471 Durach, DE

Pruschek, Dr. Peter

87459 Pfronten, DE

Strebelow, Alexander

88142 Wasserburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.