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Brevet européen · EP3660927 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3660927
- Numéro de demande
- EP18209517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 3 juin 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/05 (2014.01)H01L 31/0687 (2012.01)H01L 31/072 (2012.01)H01L 31/076 (2012.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 11 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.11.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.