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Brevet européen · EP3661057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661057
Numéro de demande
EP19199268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
3 juin 2020
Délivré
27 avr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/97 (2006.01)
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/0362 (2013.01)
Priorité
JP 2018220894 27.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara, Sendai, Kumagaya-shi, Saitama, Tokyo 360-0193, JP

Inventeur

SHIRAI, Takehito

Tokyo 143-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.