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Brevet européen · EP3661164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661164
Numéro de demande
EP19219434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2014
Publié
3 juin 2020
Délivré
22 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/50 (2018.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201313842172 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  3. 21 sept. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Headwater Research LLC, 1011 Pruitt Place, Tyler, TX 75703, Etats-Unis d'Amérique → Headwater Research LLC, 110 N. College Avenue, Suite 1116, Tyler, TX 75702, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  4. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

JAMES, Justin

TYLER, TX Texas 75703, US

RALEIGH, Gregory, G.

TYLER, TX Texas 75703, US

LAVINE, James

TYLER, TX Texas 75703, US

GREEN, Jeffrey

TYLER, TX Texas 75703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.