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Brevet européen · EP3661207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661207
Numéro de demande
EP20152846
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2010
Publié
3 juin 2020
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/82 (2014.01)
H04N 19/86 (2014.01)
H04N 19/96 (2014.01)
H04N 19/436 (2014.01)
Priorité
JP 2009179395 31.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Velos Media International Limited

The Hyde Building Unit 40 - The Park Carrickmines, Dublin 18, IE

Inventeur

KONDO, Kenji

Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.