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Brevet européen · EP3661460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661460
Numéro de demande
EP18755658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/26 (2006.01)
Priorité
US 201762541248 P 04.08.2017
US 201816052370 01.08.2018
Demande PCT
PCT/US2018/044982 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/028238 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Scimed, Inc.

One Scimed Place, Maple Grove, MN 55311-1566, US

Inventeur

DILORETO, Mark Edward

Maple Grove, Minnesota 55311-1566, US

JAGGER, Karl Alan

Maple Grove, Minnesota 55311-1566, US

SKOOG, Thomas

Maple Grove, Minnesota 55311-1566, US

BERKENES, Robert

Maple Grove, Minnesota 55311-1566, US

PETERSON, Alex Alden

Maple Grove, Minnesota 55311-1566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.