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Brevet européen · EP3661462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661462
Numéro de demande
EP18840780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
1 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/90 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
US 201762540972 P 03.08.2017
Demande PCT
PCT/CA2018/050950 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/023807 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 30 oct. 2024

    Inventeur

    Inventeur
    9384-4934 QUEBEC INC., 440-5777 Boul. Gouin Ouest, Montréal (Québec) H4J 1E3, Canada → Benoît, Benoît, Laval, Québec H7N 2V7, Canada

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 23 oct. 2024

    Inventeur

    Inventeur
    Benoît, Benoît, 380 boulevard des Prairies, Laval, Québec H7N 2V7, Canada → 9384-4934 QUEBEC INC., 440-5777 Boul. Gouin Ouest, Montréal (Québec) H4J 1E3, Canada

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  6. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  7. 27 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  8. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Benoît, Benoît

Laval, Québec H7N 2V7, CA

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Benoît, Benoît

Laval, Québec H7N 2V7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.