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Brevet européen · EP3661594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661594
Numéro de demande
EP18738249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61N 1/40 (2006.01)
H01P 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102017007280 31.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067702 29.06.2018
Publication PCT
WO2019/025095 07.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 8 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.12.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

KEYMER, Martin

24235 Wendtorf, DE

KREISL, Peter

82396 Pähl, DE

MEDINGER, Walter

3500 Krems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.