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Brevet européen · EP3661610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3661610
- Numéro de demande
- EP18762227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A62C 35/68 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017117426 01.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070885 01.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/025496 07.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
KEMPF, Peter
23843 Bad Oldesloe, DE
STACHOWITZ, Frank
23909 Ratzeburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.