PERMEATIONSTESTZELLE
Brevet européen · EP3661632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3661632
- Numéro de demande
- EP18759747
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 63/08 (2006.01)B01D 65/10 (2006.01)G01N 1/10 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700089514 03.08.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055726 31.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/025969 07.02.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
1 entrée antérieure
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
07100 Sassari, IT
07100 Sassari, IT
07100 Sassari, IT
07100 Sassari, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.