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Brevet européen · EP3661685 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661685
Numéro de demande
EP18752450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
5 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
B23G 5/00 (2006.01)
B23G 5/06 (2006.01)
Priorité
US 201762541195 P 04.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/071255 06.08.2018
Publication PCT
WO2019/025629 07.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon SZ

Inventeur

KURAPOV, Denis

8880 Walenstadt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.