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Brevet européen · EP3661728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661728
Numéro de demande
EP18765289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
22 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 51/16 (2006.01)
B29C 49/24 (2006.01)
B31C 3/00 (2006.01)
B65D 25/54 (2006.01)
B31B 50/82 (2017.01)
B29C 51/42 (2006.01)
B29C 49/64 (2006.01)
Priorité
US 201715698226 07.09.2017
Demande PCT
PCT/US2018/047686 23.08.2018
Publication PCT
WO2019/050691 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  3. 22 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

Parties

Inventeur

CLOUGHERTY, Kenan J.

Hartsville, South Carolina 29550, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.