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Brevet européen · EP3661765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661765
Numéro de demande
EP18753469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
9 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 9/06 (2006.01)
Priorité
IT 201700087536 31.07.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/055703 31.07.2018
Publication PCT
WO2019/025953 07.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 avr. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 LUGANO (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 9 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  8. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

2 entrées antérieures
  1. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 9 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FIAMMENGHI - FIAMMENGHI, Via San Gottardo 15, 6900 LUGANO

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Inventeur

BRIVIO, Paolo

20126 Milano, IT

ERBIZZONI, Laura

20126 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.