VERSCHLUSS
Brevet européen · EP3661856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3661856
- Numéro de demande
- EP17752616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 55/02 (2006.01)B65D 41/00 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017080003 13.04.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2017/050619 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/139902 24.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
SCHERER, Stephan
Trierweiler 54311, DE
GOTTSCHALD, Patrick
66780 Rehlingen-Siersburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.