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Brevet européen · EP3661865 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661865
Numéro de demande
EP18729962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B66C 23/86 (2006.01)
Priorité
DE 102017117505 02.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/065110 08.06.2018
Publication PCT
WO2019/025058 07.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

JÄNICKE, Thomas

26215 Wiefelstede, DE

BOHMANN, Verena

26203 Wardenburg, DE

SUNTAY, Alexander

26446 Horsten / Friedeburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.