SYSTÈME DE SÉCURITÉ ET ENGIN DE LEVAGE COMPRENANT UN TEL SYSTÈME DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP3661867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661867
Numéro de demande
EP18743545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B66F 11/04 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
FR 1757313 31.07.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/070558 30.07.2018
Publication PCT
WO2019/025345 07.02.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

Rue Emile Zola, 42420 Lorette, FR

Inventeur

LEPOUTRE, Laurent

71640 Givry, FR

PIVOT, Denis

73800 Myans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.