GRAUWASSERWÄRMERÜCKGEWINNUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3661879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3661879
- Numéro de demande
- EP18750162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2023.01)F28D 21/00 (2006.01)C02F 103/00 (2006.01)C02F 1/44 (2023.01)F24D 17/00 (2022.01)E03C 1/00 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F28F 19/01 (2006.01)F28D 9/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 506522017 04.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/070974 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/025531 07.02.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 30 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
2604 Theresienfeld, AT
Inventeur
2604 Theresienfeld, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.