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Brevet européen · EP3661879 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3661879
Numéro de demande
EP18750162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
1 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C02F 3/12 (2023.01)
F28D 21/00 (2006.01)
C02F 103/00 (2006.01)
C02F 1/44 (2023.01)
F24D 17/00 (2022.01)
E03C 1/00 (2006.01)
F28D 9/00 (2006.01)
F24D 17/02 (2006.01)
F28F 19/01 (2006.01)
F28D 9/04 (2006.01)
Priorité
AT 506522017 04.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/070974 02.08.2018
Publication PCT
WO2019/025531 07.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 30 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  6. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Huber, Walter

2604 Theresienfeld, AT

Inventeur

Huber, Walter

2604 Theresienfeld, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.