DECKELSTABSYSTEM

Brevet européen · EP3662098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3662098
Numéro de demande
EP18737580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
10 juin 2020
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/92 (2006.01)
Priorité
DE 102017117661 03.08.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/067921 03.07.2018
Publication PCT
WO2019/025107 07.02.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  3. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 11 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.11.2022

  6. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

DOVERN, Martin

41363 Jüchen, DE

SOBOTKA, Andreas

50859 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.