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Brevet européen · EP3662112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662112
- Numéro de demande
- EP18840342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01B 59/06 (2006.01)A01B 59/00 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)F16B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- NZ 17734332 04.08.2017NZ 18742077 30.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2018/055835 03.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/026031 07.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 14 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Featherston 5773, NZ
Totara Park, Upper Hutt 5018, NZ
Otaki 5581, NZ
Otaki 5581, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.