MOTORSCHLOSS
Brevet européen · EP3662123 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3662123
- Numéro de demande
- EP18765817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2018
- Publié
- 10 juin 2020
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017120314 04.09.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/073120 28.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/042993 07.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
HÖLZL, Josef
5162 Obertrum, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.